Mentions légales et politique de confidentialité
Mentions légales
Dénomination et siège social
Association François-Xavier Bagnoud – FXB International
44, Rue de Lausanne
1201 Genève, Suisse
Tel: +41 (0) 22 741 00 30
info@fxb.org
AFXB France
Association François-Xavier Bagnoud
20, Rue Vignon
75009 Paris, France
Tel: +33 (0) 1 42 66 43 78
info@fxb.org
FXB USA, Inc.
64 Beaver Street
Suite 115
New York, NY 10004
Tel: +1 212 697 35 66
usa@fxb.org
FXB Sion
Rte de l’Aéroport 25, CP 27,
1951 Sion, Suisse
Tel: +41 (0) 27 565 13 65
info@fxb.org
Ce site est hébergé par The walking Nerds.
Ce site a été développé par The walking Nerds.
Responsable contenu : Association François-Xavier Bagnoud – FXB International – info@fxb.org
Identification
En France :
RNA : W751102371
SIREN : 408 857 225
En Suisse :
RCS : CHE-106.051.491
Aux USA :
EIN: 13-3772789
Donations
L’Association François-Xavier Bagnoud est une organisation non-gouvernementale (ONG) fondée en 1989, à but non lucratif enregistrée en Suisse, en France et aux USA.
L’Association François-Xavier Bagnoud – FXB International est reconnue d’utilité publique en Suisse et exemptée de taxes selon l’art.79, p.1, lettre f, LF 1976 et à but non lucratif selon l’art. 60ss du Code civil suisse. Tout don est déductible fiscalement pour autant qu’il soit effectué à l’intérieur du territoire de la Suisse.
L’Association François-Xavier Bagnoud est enregistrée en France, 20, rue Vignon, 75009 Paris, sous la loi 1901 modifiée. Tout don est déductible fiscalement pour autant qu’il soit effectué à l’intérieur du territoire de la France.
FXB USA, Inc., est une organisation à but non lucratif enregistrée dans le Delaware dédié à des fins charitables, religieuse, scientifiques, littéraires et éducatives dans le respect de l’article 501 (c) (3) du Code de Revenue Interne de l’année 1986, tel que ratifié.
L’Association François-Xavier Bagnoud est enregistrée auprès du réseau Transnational Giving Europe (TGE) assurant la déductibilité fiscale des dons pour le donateur européen dans son pays d’origine, conformément à la législation en vigueur dans le pays concerné.
FXB se réserve le droit d’utiliser les fonds versés au bénéfice des programmes les plus urgents.
Les donations faites à l’Association François-Xavier Bagnoud sont déductibles des impôts selon les lois en vigueur dans les pays concernés.
Actualité et exactitude des informations
Le but de ces pages Internet est de mettre à disposition des informations actuelles et correctes. FXB ne peut toutefois garantir que les contenus, documents ou logiciels de son site sont mis à jour, complets et exempts d’erreur.
Exclusion de responsabilité
Les appellations employées dans ce site internet et la présentation des données y figurant n’impliquent, de la part de FXB, aucune prise de position quant au statut juridique des pays, territoires, ou de leurs autorités, ni quant au tracé de leurs frontières ou limites.
FXB décline toute responsabilité pour d’éventuels dommages directs ou indirects ou infractions découlant des contenus de ces pages Internet, de l’utilisation de logiciels ou de l’accès donné par liens à d’autres pages Internet. Ces pages Internet ont été élaborées au mieux de nos connaissances, mais nous ne garantissons nullement que documents, informations, logiciels ou autres indications sont exempts de virus ou autres composants dommageables.
Droit d’auteur
Le contenu texte, vidéo et photo de nos pages Internet est protégé par le droit d’auteur. Elles ne sont pas libres de droits. Toute modification de ces pages est interdite. Elles ne peuvent être téléchargés et utilisées que pour un usage personnel et à des fins non lucratives.
Politique de confidentialité
Qui sommes-nous ?
L’adresse de notre site Web est : fxb.org
Cookies
Si vous déposez un commentaire sur notre site, il vous sera proposé d’enregistrer votre nom, adresse de messagerie et site web dans des cookies. C’est uniquement pour votre confort afin de ne pas avoir à saisir ces informations si vous déposez un autre commentaire plus tard. Ces cookies expirent au bout d’un an.
En modifiant ou en publiant une publication, un cookie supplémentaire sera enregistré dans votre navigateur. Ce cookie ne comprend aucune donnée personnelle. Il indique simplement l’ID de la publication que vous venez de modifier. Il expire au bout d’un jour.
Contenu embarqué depuis d’autres sites
Les articles de ce site peuvent inclure des contenus intégrés (par exemple des vidéos, images, articles…). Le contenu intégré depuis d’autres sites se comporte de la même manière que si le visiteur se rendait sur cet autre site.
Ces sites web pourraient collecter des données sur vous, utiliser des cookies, embarquer des outils de suivis tiers, suivre vos interactions avec ces contenus embarqués si vous disposez d’un compte connecté sur leur site web.
Utilisation et transmission de vos données personnelles
Durées de stockage de vos données
Si vous laissez un commentaire, le commentaire et ses métadonnées sont conservés indéfiniment. Cela permet de reconnaître et approuver automatiquement les commentaires suivants au lieu de les laisser dans la file de modération.
Les droits que vous avez sur vos données
Si vous avez laissé des commentaires sur le site, vous pouvez demander à recevoir un fichier contenant toutes les données personnelles que nous possédons à votre sujet, incluant celles que vous nous avez fournies. Vous pouvez également demander la suppression des données personnelles vous concernant. Cela ne prend pas en compte les données stockées à des fins administratives, légales ou pour des raisons de sécurité.