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L’Association François-Xavier Bagnoud est une organisation non-gouvernementale (ONG) fondée en 1989, à but non lucratif enregistrée en Suisse, en France et aux USA.

L’Association François-Xavier Bagnoud – FXB International est reconnue d’utilité publique en Suisse et exemptée de taxes selon l’art.79, p.1, lettre f, LF 1976 et à but non lucratif selon l’art. 60ss du Code civil suisse. Tout don est déductible fiscalement pour autant qu’il soit effectué à l’intérieur du territoire de la Suisse.

L’Association François-Xavier Bagnoud est enregistrée en France, 20, rue Vignon, 75009 Paris, sous la loi 1901 modifiée. Tout don est déductible fiscalement pour autant qu’il soit effectué à l’intérieur du territoire de la France.

FXB USA, Inc., est une organisation à but non lucratif enregistrée dans le Delaware dédié à des fins charitables, religieuse, scientifiques, littéraires et éducatives dans le respect de l’article 501 (c) (3) du Code de Revenue Interne de l’année 1986, tel que ratifié.

L’Association François-Xavier Bagnoud est enregistrée auprès du réseau Transnational Giving Europe (TGE) assurant la déductibilité fiscale des dons pour le donateur européen dans son pays d’origine, conformément à la législation en vigueur dans le pays concerné.

FXB se réserve le droit d’utiliser les fonds versés au bénéfice des programmes les plus urgents.

Les donations faites à l’Association François-Xavier Bagnoud sont déductibles des impôts selon les lois en vigueur dans les pays concernés.

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