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L’Association François-Xavier Bagnoud est une organisation non-gouvernementale (ONG) fondée en 1989, à but non lucratif enregistrée en Suisse, en France et aux USA.

L’Association François-Xavier Bagnoud – FXB International est reconnue d’utilité publique en Suisse et exemptée de taxes selon l’art.79, p.1, lettre f, LF 1976 et à but non lucratif selon l’art. 60ss du Code civil suisse. Tout don est déductible fiscalement pour autant qu’il soit effectué à l’intérieur du territoire de la Suisse.

L’Association François-Xavier Bagnoud est enregistrée en France, 20, rue Vignon, 75009 Paris, sous la loi 1901 modifiée. Tout don est déductible fiscalement pour autant qu’il soit effectué à l’intérieur du territoire de la France.

FXB USA, Inc., est une organisation à but non lucratif enregistrée dans le Delaware dédié à des fins charitables, religieuse, scientifiques, littéraires et éducatives dans le respect de l’article 501 (c) (3) du Code de Revenue Interne de l’année 1986, tel que ratifié.

L’Association François-Xavier Bagnoud est enregistrée auprès du réseau Transnational Giving Europe (TGE) assurant la déductibilité fiscale des dons pour le donateur européen dans son pays d’origine, conformément à la législation en vigueur dans le pays concerné.

FXB se réserve le droit d’utiliser les fonds versés au bénéfice des programmes les plus urgents.

Les donations faites à l’Association François-Xavier Bagnoud sont déductibles des impôts selon les lois en vigueur dans les pays concernés.

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Qui sommes-nous ?

L’adresse de notre site Web est : fxb.org

Données à caractère personnel

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Envois postaux et appels téléphoniques

Toute personne qui nous communique son adresse postale peut être régulièrement informée de nos thématiques par voie postale, à moins qu’elle ne s’y oppose expressément. Les données téléphoniques sont utilisées par FXB en cas de besoin de renseignements complémentaires et/ou lors de campagnes téléphoniques. Les données relatives à l’âge peuvent quant à elles être utilisées pour la diffusion d’offres destinées spécifiquement à des personnes d’une certaine tranche d’âge.

Envois électroniques : courriels et newsletter

Toute personne qui nous communique son adresse électronique peut recevoir des informations (comme par ex. des attestations de paiement ou des informations sur des événements) par courriel. Les informations régulières, en particulier la newsletter, ne sont toutefois envoyées qu’avec le consentement spécifique de la personne intéressée (Opt-In). Toute personne ne désirant plus recevoir notre newsletter peut simplement et rapidement se désabonner en suivant le lien correspondant indiqué dans chaque newsletter.

Dons en ligne

FXB traite toutes les données relatives aux paiements de façon particulièrement confidentielle. FXB est une organisation à but non lucratif reconnue par la Zewo. Le label Zewo garantit que les dons soient utilisés dans le respect des buts de FXB, de manière efficace et rentable. Il est également le garant d’une communication interne et externe transparente, tant au niveau de la conduite des activités que de la gestion financière de l’association.
FXB dispose en outre d’un Règlement sur les dons. FXB renonce aux financements qui pourraient compromettre ses buts ou les dons qui seraient assortis à des conditions qui remettraient en cause son intégrité. Elle refuse les fonds provenant du travail des enfants, de la drogue, du commerce des armes ou à de fonds provenant d’activités à caractère criminel et illégal.
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